Règlement de lotissement BAMBA

RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT BAMBA

PA10

BAMBA* LA GRANDE PLAINE,

une opportunité de faire construire sa maison sur mesure dans Clermont-Ferrand !
BAMBA (de «pampa», en quechua « plaine au pied des montagnes ») est un nouveau concept de création de terrains à bâtir développé par Villes Vivantes et adopté par la ville de Clermont-Ferrand pour poursuivre le développement du quartier de La Grande Plaine à Champratel.

L’idée est simple : vous proposer des terrains sur mesure, découpés en fonction de votre projet et des projets de tous les habitants qui souhaitent faire construire, seuls ou à plusieurs, une maison qui leur ressemble au cœur de la métropole clermontoise !
Située près du stade Gabriel Montpied à Champratel, la BAMBA vient cristalliser l’évolution qualitative du quartier avec :

• des aménagements d’espaces publics de haute qualité paysagère ;
• la qualité des espaces privés grâce à l’accompagnement des futurs habitants tout au long de la définition de leur projet.

Une démarche ambitieuse et novatrice qui permet de résoudre l’équation :

1 projet + 1 budget = 1 maison 100% personnalisée, dans un quartier où chaque maison sera donc unique, à l’image de ses habitants.
« Des échoppes bordelaises jusqu’aux incommensurables développements périurbains de Jakarta en Indonésie, en passant par les plaines métropolitaines du Japon, ou encore les lotissements des villes franches médiévales françaises, dont Montferrand est un parfait exemple, l’approche par grandes trames de micro-lots a, de façon presque universelle, formé le matériau principal des développements urbains de grande envergure sur tous les continents et à toutes les époques. Il ne tient qu’à nous de le réinventer pour répondre aux enjeux de ce début de 21e siècle. » _ Villes Vivantes 2018 _

* Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le site internet du projet de R&D open source : www.wikibamba.fr

1. ACCOMPAGNEMENT DES ACQUÉREURS

2. RÉPARTITION DES LOTS

L’opération BAMBA La Grand Plaine prévoit la réalisation :

• de 18 lots subdivisibles en lots à bâtir
• d’espaces communs composés de :
* la rue Georges et Irénée Bachelet déjà existante ;
* le prolongement de la rue Gilbert Sardier (section Nelson Mandela – Commandant Luc) à finaliser ;
* 2 voies secondaires carrossables de desserte ;
* un mail piéton Nord-Sud qui part de l’allée Nelson Mandela et qui débouche sur la rue Commandant Luc ;
* de venelles pitéonnes orientées est-ouest ;
* de placettes de stationnements ;
* d’espaces verts au nord de l’allée Nelson Mandela.

TABLEAU DE RÉPARTITION DES LOTS ET SURFACES ASSOCIÉES :

3. CARACTÉRISTIQUES DES TERRAINS

Les lots 1 à 18 pourront être subdivisés.
Le nombre maximal de subdivision par lot est défini et détaillé dans le tableau page 9 du présent règlement.

La superficie des lots destinés à la vente sera définie avec chaque acquéreur dans le cadre de l’accompagnement BAMBA et formalisée dans les pièces des permis de construire déposés par chaque preneur de lot.

Les projets doivent respecter les prescriptions portées au règlement du PPRNPi.
La cote de mis hors d’eau (CMHE) du plancher bas habitable de chaque construction doit se situer 20 cm au-dessus de la cote des plus hautes eaux (CPHE). Les CPHE calculées sur l’ensemble de l’opération sont indiquées sur le plan PA3B.

Les remblais sous les bâtiments ne sont acceptés que lorsque la distance entre le terrain naturel et la CPHE est faible et/ou qu’elle ne permet pas de disposer d’une hauteur suffisante en façade pour assurer l’aération correcte du vide sanitaire.
Dès lors que la distance entre le terrain naturel et la cote CPHE le permet, les constructions sur vide sanitaire ou autre systèmes constructifs permettant de ne pas augmenter la vulnérabilité du bâtiment à l’inondation, doivent être mis en œuvre.

« Intégrer la nécessité de surélévation de ma maison comme une opportunité dans la conception de mon projet »

« Intégrer mes équipements techniques dans la façade ou dans un ensemble dans ma clôture ! »

4. CONDITIONS DE DESSERTE PAR LES RÉSEAUX

Tous les terrains seront desservis par les réseaux : eau potable (AEP), assainissement, électricité, télécom, eaux pluviales, au moment de l’acceptation du permis de construire du preneur de lot.

Certains lots sont bordés par plusieurs voies. Les voies susceptibles de recevoir les branchements et coffrets sont :
• la voie secondaire 1 ;
• la rue Georges et Irénée Bachelet ;
• la voie secondaire 2 ;
• la rue Gilbert Sardier.
Aucun branchement n’est possible via une voie autre que celles listées ci-dessus.

Les coffrets techniques et les boîtes aux lettres doivent être :
• soit intégrés dans la façade des constructions implantées en limite d’emprise de voie ;
• soit intégrés dans un ensemble « totem » maçonné ou menuisé implanté en limite d’emprise de voie.

Chaque lot sera raccordé à un système collectif de gestion des eaux pluviales respectant la législation en vigueur en matière de débit de fuite à l’échelle de l’opération.
Néanmoins, afin de favoriser la gestion intelligente et durable des eaux pluviales, il est vivement recommandé aux acquéreurs de chaque lot :
• d’installer des dispositifs de récupération et stockage des eaux de pluie (arrosage jardin, réutilisation des eaux pour les sanitaires…) ;
• d’utiliser des matériaux perméables ou drainants pour l’aménagement des parkings, terrasses ou cheminements piétons.

5. ACCÈS ET VOIRIE

• POUR LES LOTS 1 À 4

Les accès automobiles et piétons se font depuis la voie secondaire 1.

• POUR LES LOTS 5 À 9

Les accès automobiles et piétons se font depuis la rue Georges et Irénée Bachelet.

• POUR LES LOTS 10 À 15

Les accès automobiles et piétons se font depuis la voie secondaire 2.

• POUR LES LOTS 16 À 18

Les accès automobiles et piétons se font depuis la rue Gilbert Sardier.
L’accès principal de chaque lot à bâtir pourra être complété par un ou plusieurs accès facultatif(s) piéton(s) depuis les venelles, le mail piéton et les voies bordant la parcelle.

6. IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS

En vertu de l’article R.151-21 alinéa 3 du code de l’urbanisme, certaines règles des documents d’urbanisme en vigueur ne s’appliquent pas à chaque lot mais au périmètre de l’opération seulement.

1/ Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
En vertu de l’article R.151-21 alinéa 3 du CU :

• les règles des documents en vigueur sont applicables aux limites situées sur le périmètre de l’opération ;
• à l’intérieur de l’opération et sous réserve du respect du droit des tiers, le projet doit respecter les dispositions prévues en fonction du modèle d’implantation et de composition choisi.

2/ Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
En vertu de l’article R.151-21 alinéa 3 du CU :

• les règles des documents en vigueur sont applicables aux limites situées sur le périmètre de l’opération
• à l’intérieur de l’opération et sous réserve du respect du droit des tiers, le projet doit respecter les dispositions prévues en fonction du modèle d’implantation et de composition choisi.

Les dispositions concernant les annexes et extensions, doivent respecter les dispositions des documents d’urbanisme en vigueur.

7. LES MODÈLES D’IMPLANTATION ET DE COMPOSITION DE LA BAMBA

Les six modèles d’implantation et de composition de la BAMBA constituent des options qui permettent aux futurs habitants et à leurs concepteurs, maîtres d’œuvre ou constructeurs, de combiner, grâce à leur savoirfaire et à leur créativité, des projets d’implantation sur mesure, dans un esprit de conception bioclimatique, et qui contribuent à bâtir un paysage urbain riche d’une grande variété de projets.

Chaque projet de construction doit satisfaire aux dispositions qualitatives d’un ou plusieurs des six modèles décrits ci-après en matière :

• d’implantation des constructions par rapport aux voies ;

• de composition des façades ;

• de traitement des espaces non bâtis visibles depuis les voies.
Dans un esprit constructif l’accompagnement BAMBA permettra de préciser la philosophie générale de chaque modèle et de guider chaque futur habitant et son concepteur, maître d’œuvre ou constructeur, vers les modèles adaptés pour une combinaison harmonieuse de son projet avec les projets voisins.

Cet accompagnement ne se substitue pas au travail du concepteur, maître d’œuvre ou constructeur, qui de part le soin et la finesse apportés à la composition des façades, aux dispositifs architecturaux et au choix des matériaux sur chaque projet, poursuit l’objectif de beauté partagée au travers de propositions uniques et sur mesure.
Les combinaisons harmonieuses et donc le choix du ou des bons modèles d’implantation et de composition doivent permettre de répondre à un double objectif :

• un objectif de qualité de l’espace privé, par la recherche d’intimité et d’ensoleillement pour soi et pour ses voisins ;

• un objectif de qualité de l’espace public par la diversité des modèles qui, combinés de manière non monotone, vont créer l’harmonie et la beauté de la rue.
C’est dans le même esprit, que la Ville pourra mettre en œuvre l’article R111-27 du Code de l’Urbanisme relatif à l’aspect des constructions.

Pour les parcelles bordées par plusieurs voies, la ou les constructions doivent satisfaire les objectifs d’un des modèles sur chaque voie.

Une même construction peut relever d’un modèle différent pour chacune des voies bordant sa parcelle.

Pour les projets composés de plusieurs constructions sur une même parcelle la combinaison de modèles différents pour chacune des constructions est à privilégier.

Le pétitionnaire précisera le ou les modèles choisis dans son dossier de permis de construire.
La façade sur rue
Le pignon sur rue
La maison sur cour
La façade en retrait
La maison ouverte
Le jardin à l’avant

LA MAISON SUR COUR

Implantation par rapport aux voies
• La façade de la construction est implantée sur la limite d’emprise de la voie.

Composition des façades
• La façade sur voie doit comporter une part importante d’ouvertures (les portes pleines de garages ne sont pas considérées comme des ouvertures).

• Le socle qui peut être nécessaire pour surélever le plancher bas doit être distingué de la façade courante.

• L’utilisation de matériaux bruts et naturels, plus résistants aux sollicitations en pied de façade est privilégiée pour le socle.

• La séquence d’entrée de la construction doit participer à l’harmonie de la façade.
• En cas de présence de rampe d’accès ou d’escalier, ceux-ci doivent être intégrés au plan de la façade de manière soignée et participer à la composition de la façade.

• Les portails, porches ou porte de garage pour le passage des véhicules doivent être intégrés avec le même traitement soigné que la façade sur rue.

Implantation par rapport aux voies
• La façade pignon est implantée sur la limite d’emprise de la voie.

• Le linéaire non bâti sur voie doit être significatif pour permettre l’ensoleillement de la façade principale donnant sur le jardin.

Composition des façades
• La façade sur voie doit comporter des ouvertures.

• Le socle qui peut être nécessaire pour surélever le plancher bas doit être distingué de la façade courante.
• L’utilisation de matériaux bruts et naturels, plus résistants aux sollicitations en pied de façade est privilégiée pour le socle.

• En cas de présence de rampe d’accès ou d’escalier, ceux-ci doivent être préférentiellement implantés sur la façade donnant sur la parcelle privée et participer à la composition de la façade.

Traitement des espaces non bâtis visibles depuis les voies
• Les aires de stationnement véhicules sont préférentiellement traités à l’air libre au plus proche de la voie et font l’objet d’un traitement paysager soigné en privilégiant le recours à des matériaux perméables.

• Au moins un arbre à moyen ou grand développement doit être planté de manière à être visible depuis la rue.

LA FAÇADE EN RETRAIT

Implantation par rapport aux voies
• La construction s’implante en léger retrait de la voie permettant de dégager un espace libre de représentation au contact de la voie. Cet espace d’agrément ne peut pas accueillir de zone dédiée au stationnement de véhicules motorisés.
Composition des façades
• La façade en retrait doit comporter une part importante d’ouvertures

• En cas de présence de rampe d’accès ou d’escalier, ceux-ci doivent participer à la composition de la façade

• Les annexes dédiées au stationnement sont alignées avec la construction principale

• Le socle qui peut être nécessaire pour surélever le plancher bas doit être distingué de la façade courante.
Traitement des espaces non bâtis visibles depuis les voies
• L’espace libre au contact de la voie doit comporter un maximum d’espaces dédiés aux plantations.

• Les parties minérales nécessaires au cheminement ou à l’accès véhicule doivent être traitées avec des matériaux ou dispositifs perméables au maximum.

LA MAISON OUVERTE

Implantation par rapport aux voies
• La construction s’implante en léger retrait de la voie permettant de dégager un espace libre non bâti ouvert et non clôturé au contact de la voie.

Composition des façades
• La façade en retrait doit comporter une part importante d’ouvertures dont la porte d’entrée.

• En cas de présence de rampe d’accès ou d’escalier, ceux-ci doivent participer à la composition de la façade
• Le socle qui peut être nécessaire pour surélever le plancher bas doit être distingué de la façade courante.

• L’utilisation de matériaux bruts et naturels, plus résistants aux sollicitations en pied de façade est privilégiée pour le socle.

Traitement des espaces non bâtis visibles depuis les voies
• L’espace libre au contact de la voie doit permettre de satisfaire les besoins en matière de stationnement pour un véhicule.
• L’ensemble de l’espace libre au contact de la voie doit être traité avec des matériaux ou dispositifs perméables.

• Des surfaces dédiées aux plantations doivent être aménagées autant que possible, elles doivent permettre notamment de délimiter l’espace public de l’espace privé.

LE JARDIN À L’AVANT

Implantation par rapport aux voies
• La construction s’implante en retrait de la voie permettant de positionner le jardin principal et ses plantations à l’avant de la parcelle.

Composition des façades
• Le socle qui peut être nécessaire pour surélever le plancher bas doit être distingué de la façade courante.
Traitement des espaces non bâtis visibles depuis les voies
• Le jardin au contact de la voie doit compoter une part importante de pleine terre.

• Le jardin situé au contact de la voie doit être planté d’au moins un arbre à moyen ou grand développement.

• Les parties minérales nécessaires au cheminement ou à l’accès véhicule doivent être traitées avec des matériaux ou dispositifs perméables au maximum.

8. HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS

La hauteur maximale de façade est de 7.00 m (R+1) mesurée à partir de la Cote de Mise Hors d’Eau (CPHE +20cm) jusqu’à l’égout de toiture ou à l’acrotère.

Toutefois, les règles sur les bonus de hauteurs liés aux performances énergétiques ou à la formation d’une canopée habitée sur le secteur stratégique FRANGE, présentes dans les documents d’urbanisme en vigueur, sont applicables à l’intérieur de l’opération. Ces bonus permettent un dépassement de la hauteur maximale
de façade autorisée dans le présent règlement, sans toutefois être supérieur à 3 mètres, lorsque le projet de construction respecte les conditions et dispostions décrites dans le règlement d’urbanisme en vigueur.

Les ouvrages techniques pour la production d’énergies renouvelables ainsi que ceux de faibles emprises tel que souches de cheminées et de ventilation ou édicule ascenseur ne sont pas pris en compte dans le calcul de la hauteur maximale autorisée.
La hauteur maximale de façade des constrcutions annexes ne peut excéder 2,70 mètres (du Terrain Naturel TN à l’acrotère ou à l’égout de toiture).

9. COEFFICIENT DE BIOTOPE PAR SURFACE (CBS) ET PLEINE TERRE (PLT)

Chaque lot doit respecter les dispositions des documents d’urbanisme en vigueur. Le respect à ces dispositions est instruit lot par lot au moment de l’instruction de chaque permis de construire.

10. STATIONNEMENT VÉHICULES ET CYCLES

Chaque lot doit respecter les dispositions des documents d’urbanisme en vigueur. Le respec à ces dispositions sera instruit lot par lot au moment de l’instruction de chaque permis de construire.

11. ABORDS ET CLÔTURES

Les aménagements des abords et les clôtures sur les limites doivent se conformer aux dispositions du PPRPNi en matière de transparence hydraulique tout en faisant l’objet d’une réflexion et d’un traitement soigné au même titre que la construction.

Pour les limites sur voie et espaces communs, les clôtures sont constituées soit :
• d’un dispositif à clairevoie en matériaux naturels permettant une visibilité partielle depuis l’espace public vers la parcelle ;
• d’une grille ouvragée soignée.
Pour les limites séparatives entre voisins, les clôtures sont constituées soit :

• d’un dispositif à clairevoie en matériaux naturels (bastaings bois, ganivelles …) ;
• d’une grille ouvragée soignée ;
• d’un grillage doublé d’une haie vive ou de plantes grimpantes.
Dans tous les cas et pour tous les types de limites, les haies vives ou les plantes grimpantes peuvent doubler les clôtures et sont des dispositifs à privilégier pour préserver l’intimité entre voisins.

La hauteur maximale pour les clôtures sur tous types de limite est de 1.80 m.

12. PLANTATIONS

Planter, jardiner, fleurir son jardin joue un rôle essentiel dans la construction de la qualité paysagère de son quartier.

Chaque projet doit être accompagné d’un projet paysager où le patrimoine végétal varié vient compléter, enrichir et révéler le patrimoine bâti tout en participant à la biodiversité, la beauté et à l’intimité des espaces extérieurs privés.

De façon générale, le choix s’orientera vers des essences adaptées au climat clermontois et aux conditions de culture dans un tissu bâti.

Afin de constituer la présence d’un patrimoine végétal sur les parcelles privées, chaque lot prévoit la plantation d’un arbre de moyen ou grand développement au minimum (port en demi-tige, haute tige ou cépée).

La palette d’arbres ci-dessous, non exhaustive, est établie pour inspirer et guider chaque habitant dans la composition de son projet paysager :
• Amandier (Prunus dulcis) • Abricotier (Prunus Armeniaca ‘Blanc d’Auvergne’,
‘Monstrueux de Clermont’, ‘Sucré de Marsat’,…)
• Cerisier (Prunus cerasus ‘Bigarreau de Mezel’, ‘Napoléon’, ‘Précoce Bernard’,…)
• Arbre au caramel (Cercidiphyllum japonicum)
• Figuier (Ficus carica ‘Dauphine’, ‘Longue d’Août’, ‘Dorée’,…)
• Pommier (Malus domestica ‘Canada d’Auvergne’, ‘Reinette rouge d’Agnat’, ‘Armoise’, ‘Comte’…)
• Noisetier de Byzance (Corylus colurna)
• Arbre de judée (Cercis siliquastrum)
• Erable champêtre (Acer campestris)
• Erable de Cappadoce (Acer cappadocicum)
• Erable de Montpellier (Acer Monspessulanum)
• Marronnier à fleurs rouges (Aesculus carnea ‘Briotii’)
• Acacia de Constantinople (Albizia julibrissin)
• Acajou de Chine (Toona sinensis ‘Flamingo’)
• Plaqueminier (Diospyros kaki ‘Fuyu’,…)
• Arbre à Manne (Fraxinus ornus)
• Arbre au quarante écus (Gingko biloba ‘Autumn Gold’)
• Oranger des Osages (Maclura pomifera)
• Magnolia de Kobé (Magnolia kobus)
• Magnolia à grandes fleurs (Magnolia grandiflora)
• Néflier du Japon (Eriobotrya japonica)
• Mûrier blanc (Morus alba)
• Arbre du Dragon (Paulownia fortunei ‘stiligensis’)
• Cerisier à fleurs (Prunus x yedoensi)
• Chêne écarlate (Quercus coccinea)
• Chêne hybride d’Espagne (Quercus x hispanica ‘Diversifolia’)
• Alisier blanc (Sorbus aria)
• Tilleul de Henry (Tilia henryana)
• Palmier du Kumaon (Trachycarpus takil)
• Palmier à chanvre (Trachycarpus fortunei)
• Calodèdre (Calocedrus decurens)
• Pin Napoléon (Pinus bungeana)
• Pin sylvestre (Pinus sylvestris)
• ...
URBANISTE BAMBA


117 rue François de Sourdis
33 000 BORDEAUX
MAÎTRISE D’ŒUVRE


GEOVAL BET VRD
38 rue de Sarliève
C.S 10012
63 800 COURNON
MAÎTRISE D’ŒUVRE


Luc Léotoing Paysagiste DPLG
17 rue de la Cure
63 720 CHAPPES