RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT
BAMBA
PA10
BAMBA* LA GRANDE PLAINE,
une opportunité de faire construire sa maison sur mesure
dans Clermont-Ferrand !
BAMBA (de «pampa», en quechua « plaine au pied des
montagnes ») est un nouveau concept de création de
terrains à bâtir développé par Villes Vivantes et adopté
par la ville de Clermont-Ferrand pour poursuivre le
développement du quartier de La Grande Plaine à
Champratel.
L’idée est simple : vous proposer des terrains sur mesure,
découpés en fonction de votre projet et des projets de
tous les habitants qui souhaitent faire construire, seuls
ou à plusieurs, une maison qui leur ressemble au cœur
de la métropole clermontoise !
Située près du stade Gabriel Montpied à Champratel,
la BAMBA vient cristalliser l’évolution qualitative du
quartier avec :
• des aménagements d’espaces publics de haute qualité
paysagère ;
• la qualité des espaces privés grâce à l’accompagnement
des futurs habitants tout au long de la définition de
leur projet.
Une démarche ambitieuse et novatrice qui permet de
résoudre l’équation :
1 projet + 1 budget = 1 maison 100% personnalisée, dans
un quartier où chaque maison sera donc unique, à l’image
de ses habitants.
« Des échoppes bordelaises jusqu’aux incommensurables
développements périurbains de Jakarta en Indonésie,
en passant par les plaines métropolitaines du Japon, ou
encore les lotissements des villes franches médiévales
françaises, dont Montferrand est un parfait exemple,
l’approche par grandes trames de micro-lots a, de façon
presque universelle, formé le matériau principal des
développements urbains de grande envergure sur tous
les continents et à toutes les époques. Il ne tient qu’à
nous de le réinventer pour répondre aux enjeux de ce
début de 21e siècle. » _ Villes Vivantes 2018 _
* Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le site
internet du projet de R&D open source : www.wikibamba.fr
1. ACCOMPAGNEMENT DES ACQUÉREURS
L’opération BAMBA La Grand Plaine prévoit la
réalisation :
• de 18 lots subdivisibles en lots à bâtir
• d’espaces communs composés de :
* la rue Georges et Irénée Bachelet déjà existante ;
* le prolongement de la rue Gilbert Sardier (section
Nelson Mandela – Commandant Luc) à finaliser ;
* 2 voies secondaires carrossables de desserte ;
* un mail piéton Nord-Sud qui part de l’allée Nelson
Mandela et qui débouche sur la rue Commandant Luc ;
* de venelles pitéonnes orientées est-ouest ;
* de placettes de stationnements ;
* d’espaces verts au nord de l’allée Nelson Mandela.
TABLEAU DE RÉPARTITION DES LOTS
ET SURFACES ASSOCIÉES :
3. CARACTÉRISTIQUES DES TERRAINS
Les lots 1 à 18 pourront être subdivisés.
Le nombre maximal de subdivision par lot est défini et
détaillé dans le tableau page 9 du présent règlement.
La superficie des lots destinés à la vente sera définie
avec chaque acquéreur dans le cadre de l’accompagnement BAMBA et formalisée dans les pièces des permis
de construire déposés par chaque preneur de lot.
Les projets doivent respecter les prescriptions portées
au règlement du PPRNPi.
La cote de mis hors d’eau (CMHE) du plancher bas habitable de chaque construction doit se situer 20 cm
au-dessus de la cote des plus hautes eaux (CPHE). Les
CPHE calculées sur l’ensemble de l’opération sont indiquées sur le plan PA3B.
Les remblais sous les bâtiments ne sont acceptés que
lorsque la distance entre le terrain naturel et la CPHE
est faible et/ou qu’elle ne permet pas de disposer d’une
hauteur suffisante en façade pour assurer l’aération
correcte du vide sanitaire.
Dès lors que la distance entre le terrain naturel et la
cote CPHE le permet, les constructions sur vide sanitaire
ou autre systèmes constructifs permettant de ne pas
augmenter la vulnérabilité du bâtiment à l’inondation,
doivent être mis en œuvre.
« Intégrer la nécessité de surélévation de ma maison
comme une opportunité dans la conception de mon
projet »
« Intégrer mes équipements techniques dans la façade ou dans un ensemble dans ma clôture ! »
4. CONDITIONS DE DESSERTE PAR LES RÉSEAUX
Tous les terrains seront desservis par les réseaux : eau
potable (AEP), assainissement, électricité, télécom, eaux
pluviales, au moment de l’acceptation du permis de
construire du preneur de lot.
Certains lots sont bordés par plusieurs voies. Les voies
susceptibles de recevoir les branchements et coffrets
sont :
• la voie secondaire 1 ;
• la rue Georges et Irénée Bachelet ;
• la voie secondaire 2 ;
• la rue Gilbert Sardier.
Aucun branchement n’est possible via une voie autre
que celles listées ci-dessus.
Les coffrets techniques et les boîtes aux lettres doivent
être :
• soit intégrés dans la façade des constructions
implantées en limite d’emprise de voie ;
• soit intégrés dans un ensemble « totem » maçonné ou
menuisé implanté en limite d’emprise de voie.
Chaque lot sera raccordé à un système collectif de
gestion des eaux pluviales respectant la législation
en vigueur en matière de débit de fuite à l’échelle de
l’opération.
Néanmoins, afin de favoriser la gestion intelligente et
durable des eaux pluviales, il est vivement recommandé
aux acquéreurs de chaque lot :
• d’installer des dispositifs de récupération et stockage
des eaux de pluie (arrosage jardin, réutilisation des
eaux pour les sanitaires…) ;
• d’utiliser des matériaux perméables ou drainants
pour l’aménagement des parkings, terrasses ou
cheminements piétons.
• POUR LES LOTS 1 À 4
Les accès automobiles et piétons se font depuis la voie
secondaire 1.
• POUR LES LOTS 5 À 9
Les accès automobiles et piétons se font depuis la rue
Georges et Irénée Bachelet.
• POUR LES LOTS 10 À 15
Les accès automobiles et piétons se font depuis la voie
secondaire 2.
• POUR LES LOTS 16 À 18
Les accès automobiles et piétons se font depuis la rue
Gilbert Sardier.
L’accès principal de chaque lot à bâtir pourra être
complété par un ou plusieurs accès facultatif(s)
piéton(s) depuis les venelles, le mail piéton et les voies
bordant la parcelle.
6. IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
En vertu de l’article R.151-21 alinéa 3 du code
de l’urbanisme, certaines règles des documents
d’urbanisme en vigueur ne s’appliquent pas à chaque
lot mais au périmètre de l’opération seulement.
1/ Implantation des constructions par rapport aux voies et
emprises publiques
En vertu de l’article R.151-21 alinéa 3 du CU :
• les règles des documents en vigueur sont applicables
aux limites situées sur le périmètre de l’opération ;
• à l’intérieur de l’opération et sous réserve du
respect du droit des tiers, le projet doit respecter
les dispositions prévues en fonction du modèle
d’implantation et de composition choisi.
2/ Implantation des constructions par rapport aux limites
séparatives
En vertu de l’article R.151-21 alinéa 3 du CU :
• les règles des documents en vigueur sont applicables
aux limites situées sur le périmètre de l’opération
• à l’intérieur de l’opération et sous réserve du
respect du droit des tiers, le projet doit respecter
les dispositions prévues en fonction du modèle
d’implantation et de composition choisi.
Les dispositions concernant les annexes et extensions,
doivent respecter les dispositions des documents
d’urbanisme en vigueur.
7. LES MODÈLES D’IMPLANTATION ET DE COMPOSITION DE LA BAMBA
Les six modèles d’implantation et de composition de
la BAMBA constituent des options qui permettent aux
futurs habitants et à leurs concepteurs, maîtres d’œuvre
ou constructeurs, de combiner, grâce à leur savoirfaire et à leur créativité, des projets d’implantation sur
mesure, dans un esprit de conception bioclimatique, et
qui contribuent à bâtir un paysage urbain riche d’une
grande variété de projets.
Chaque projet de construction doit satisfaire aux
dispositions qualitatives d’un ou plusieurs des six
modèles décrits ci-après en matière :
• d’implantation des constructions par rapport aux
voies ;
• de composition des façades ;
• de traitement des espaces non bâtis visibles depuis
les voies.
Dans un esprit constructif l’accompagnement BAMBA
permettra de préciser la philosophie générale de chaque modèle et de guider chaque futur habitant et
son concepteur, maître d’œuvre ou constructeur, vers les
modèles adaptés pour une combinaison harmonieuse
de son projet avec les projets voisins.
Cet accompagnement ne se substitue pas au travail
du concepteur, maître d’œuvre ou constructeur, qui
de part le soin et la finesse apportés à la composition
des façades, aux dispositifs architecturaux et au choix
des matériaux sur chaque projet, poursuit l’objectif de
beauté partagée au travers de propositions uniques et
sur mesure.
Les combinaisons harmonieuses et donc le choix du ou
des bons modèles d’implantation et de composition
doivent permettre de répondre à un double objectif :
• un objectif de qualité de l’espace privé, par la
recherche d’intimité et d’ensoleillement pour soi et
pour ses voisins ;
• un objectif de qualité de l’espace public par la
diversité des modèles qui, combinés de manière non
monotone, vont créer l’harmonie et la beauté de la
rue.
C’est dans le même esprit, que la Ville pourra mettre en
œuvre l’article R111-27 du Code de l’Urbanisme relatif à
l’aspect des constructions.
Pour les parcelles bordées par plusieurs voies, la ou les
constructions doivent satisfaire les objectifs d’un des
modèles sur chaque voie.
Une même construction peut relever d’un modèle
différent pour chacune des voies bordant sa parcelle.
Pour les projets composés de plusieurs constructions
sur une même parcelle la combinaison de modèles
différents pour chacune des constructions est à
privilégier.
Le pétitionnaire précisera le ou les modèles choisis dans
son dossier de permis de construire.
La façade sur rue
Le pignon sur rue
La maison sur cour
La façade en retrait
La maison ouverte
Le jardin à l’avant
LA MAISON SUR COUR
Implantation par rapport aux voies
• La façade de la construction est implantée sur la
limite d’emprise de la voie.
Composition des façades
• La façade sur voie doit comporter une part
importante d’ouvertures (les portes pleines de
garages ne sont pas considérées comme des
ouvertures).
• Le socle qui peut être nécessaire pour surélever
le plancher bas doit être distingué de la façade
courante.
• L’utilisation de matériaux bruts et naturels, plus
résistants aux sollicitations en pied de façade est
privilégiée pour le socle.
• La séquence d’entrée de la construction doit
participer à l’harmonie de la façade.
• En cas de présence de rampe d’accès ou d’escalier,
ceux-ci doivent être intégrés au plan de la façade de
manière soignée et participer à la composition de la
façade.
• Les portails, porches ou porte de garage pour le
passage des véhicules doivent être intégrés avec le
même traitement soigné que la façade sur rue.
Implantation par rapport aux voies
• La façade pignon est implantée sur la limite
d’emprise de la voie.
• Le linéaire non bâti sur voie doit être significatif pour
permettre l’ensoleillement de la façade principale
donnant sur le jardin.
Composition des façades
• La façade sur voie doit comporter des ouvertures.
• Le socle qui peut être nécessaire pour surélever
le plancher bas doit être distingué de la façade
courante.
• L’utilisation de matériaux bruts et naturels, plus
résistants aux sollicitations en pied de façade est
privilégiée pour le socle.
• En cas de présence de rampe d’accès ou d’escalier,
ceux-ci doivent être préférentiellement implantés sur
la façade donnant sur la parcelle privée et participer
à la composition de la façade.
Traitement des espaces non bâtis visibles depuis les voies
• Les aires de stationnement véhicules sont
préférentiellement traités à l’air libre au plus proche
de la voie et font l’objet d’un traitement paysager
soigné en privilégiant le recours à des matériaux
perméables.
• Au moins un arbre à moyen ou grand développement
doit être planté de manière à être visible depuis la
rue.
LA FAÇADE EN RETRAIT
Implantation par rapport aux voies
• La construction s’implante en léger retrait de la
voie permettant de dégager un espace libre de
représentation au contact de la voie. Cet espace
d’agrément ne peut pas accueillir de zone dédiée au
stationnement de véhicules motorisés.
Composition des façades
• La façade en retrait doit comporter une part
importante d’ouvertures
• En cas de présence de rampe d’accès ou d’escalier,
ceux-ci doivent participer à la composition de la
façade
• Les annexes dédiées au stationnement sont alignées
avec la construction principale
• Le socle qui peut être nécessaire pour surélever
le plancher bas doit être distingué de la façade
courante.
Traitement des espaces non bâtis visibles depuis les voies
• L’espace libre au contact de la voie doit comporter un
maximum d’espaces dédiés aux plantations.
• Les parties minérales nécessaires au cheminement
ou à l’accès véhicule doivent être traitées avec des
matériaux ou dispositifs perméables au maximum.
LA MAISON OUVERTE
Implantation par rapport aux voies
• La construction s’implante en léger retrait de la voie
permettant de dégager un espace libre non bâti
ouvert et non clôturé au contact de la voie.
Composition des façades
• La façade en retrait doit comporter une part
importante d’ouvertures dont la porte d’entrée.
• En cas de présence de rampe d’accès ou d’escalier,
ceux-ci doivent participer à la composition de la
façade
• Le socle qui peut être nécessaire pour surélever
le plancher bas doit être distingué de la façade
courante.
• L’utilisation de matériaux bruts et naturels, plus
résistants aux sollicitations en pied de façade est
privilégiée pour le socle.
Traitement des espaces non bâtis visibles depuis les voies
• L’espace libre au contact de la voie doit permettre
de satisfaire les besoins en matière de stationnement
pour un véhicule.
• L’ensemble de l’espace libre au contact de la voie
doit être traité avec des matériaux ou dispositifs
perméables.
• Des surfaces dédiées aux plantations doivent être
aménagées autant que possible, elles doivent
permettre notamment de délimiter l’espace public de
l’espace privé.
LE JARDIN À L’AVANT
Implantation par rapport aux voies
• La construction s’implante en retrait de la voie
permettant de positionner le jardin principal et ses
plantations à l’avant de la parcelle.
Composition des façades
• Le socle qui peut être nécessaire pour surélever
le plancher bas doit être distingué de la façade
courante.
Traitement des espaces non bâtis visibles depuis les voies
• Le jardin au contact de la voie doit compoter une part
importante de pleine terre.
• Le jardin situé au contact de la voie doit être
planté d’au moins un arbre à moyen ou grand
développement.
• Les parties minérales nécessaires au cheminement
ou à l’accès véhicule doivent être traitées avec des
matériaux ou dispositifs perméables au maximum.
8. HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
La hauteur maximale de façade est de 7.00 m (R+1)
mesurée à partir de la Cote de Mise Hors d’Eau (CPHE
+20cm) jusqu’à l’égout de toiture ou à l’acrotère.
Toutefois, les règles sur les bonus de hauteurs liés aux
performances énergétiques ou à la formation d’une
canopée habitée sur le secteur stratégique FRANGE,
présentes dans les documents d’urbanisme en vigueur,
sont applicables à l’intérieur de l’opération. Ces bonus
permettent un dépassement de la hauteur maximale
de façade autorisée dans le présent règlement, sans
toutefois être supérieur à 3 mètres, lorsque le projet
de construction respecte les conditions et dispostions
décrites dans le règlement d’urbanisme en vigueur.
Les ouvrages techniques pour la production d’énergies
renouvelables ainsi que ceux de faibles emprises tel
que souches de cheminées et de ventilation ou édicule
ascenseur ne sont pas pris en compte dans le calcul de
la hauteur maximale autorisée.
La hauteur maximale de façade des constrcutions
annexes ne peut excéder 2,70 mètres (du Terrain
Naturel TN à l’acrotère ou à l’égout de toiture).
9. COEFFICIENT DE BIOTOPE PAR SURFACE (CBS) ET PLEINE TERRE (PLT)
Chaque lot doit respecter les dispositions des
documents d’urbanisme en vigueur. Le respect
à ces dispositions est instruit lot par lot au moment
de l’instruction de chaque permis de construire.
10. STATIONNEMENT VÉHICULES ET CYCLES
Chaque lot doit respecter les dispositions des
documents d’urbanisme en vigueur. Le respec
à ces dispositions sera instruit lot par lot au
moment de l’instruction de chaque permis de
construire.
Les aménagements des abords et les clôtures sur les
limites doivent se conformer aux dispositions du PPRPNi en matière de
transparence hydraulique tout en faisant l’objet d’une réflexion et d’un traitement soigné au
même titre que la construction.
Pour les limites sur voie et espaces communs, les clôtures sont constituées soit :
• d’un dispositif à clairevoie en matériaux naturels permettant une visibilité partielle depuis l’espace public
vers la parcelle ;
• d’une grille ouvragée soignée.
Pour les limites séparatives entre voisins, les clôtures
sont constituées soit :
• d’un dispositif à clairevoie en matériaux naturels (bastaings bois, ganivelles …) ;
• d’une grille ouvragée soignée ;
• d’un grillage doublé d’une haie vive ou de plantes
grimpantes.
Dans tous les cas et pour tous les types de limites, les
haies vives ou les plantes grimpantes peuvent doubler
les clôtures et sont des dispositifs à privilégier pour préserver l’intimité entre voisins.
La hauteur maximale pour les clôtures sur tous types de
limite est de 1.80 m.
Planter, jardiner, fleurir son jardin joue un rôle essentiel
dans la construction de la qualité paysagère de son
quartier.
Chaque projet doit être accompagné d’un projet
paysager où le patrimoine végétal varié vient
compléter, enrichir et révéler le patrimoine bâti tout en
participant à la biodiversité, la beauté et à l’intimité des
espaces extérieurs privés.
De façon générale, le choix s’orientera vers des
essences adaptées au climat clermontois et aux
conditions de culture dans un tissu bâti.
Afin de constituer la présence d’un patrimoine végétal
sur les parcelles privées, chaque lot prévoit la plantation
d’un arbre de moyen ou grand développement au
minimum (port en demi-tige, haute tige ou cépée).
La palette d’arbres ci-dessous, non exhaustive, est
établie pour inspirer et guider chaque habitant dans la
composition de son projet paysager :
• Amandier (Prunus dulcis)
• Abricotier (Prunus Armeniaca ‘Blanc d’Auvergne’,
‘Monstrueux de Clermont’, ‘Sucré de Marsat’,…)
• Cerisier (Prunus cerasus ‘Bigarreau de Mezel’,
‘Napoléon’, ‘Précoce Bernard’,…)
• Arbre au caramel (Cercidiphyllum japonicum)
• Figuier (Ficus carica ‘Dauphine’, ‘Longue d’Août’,
‘Dorée’,…)
• Pommier (Malus domestica ‘Canada d’Auvergne’,
‘Reinette rouge d’Agnat’, ‘Armoise’, ‘Comte’…)
• Noisetier de Byzance (Corylus colurna)
• Arbre de judée (Cercis siliquastrum)
• Erable champêtre (Acer campestris)
• Erable de Cappadoce (Acer cappadocicum)
• Erable de Montpellier (Acer Monspessulanum)
• Marronnier à fleurs rouges (Aesculus carnea ‘Briotii’)
• Acacia de Constantinople (Albizia julibrissin)
• Acajou de Chine (Toona sinensis ‘Flamingo’)
• Plaqueminier (Diospyros kaki ‘Fuyu’,…)
• Arbre à Manne (Fraxinus ornus)
• Arbre au quarante écus (Gingko biloba ‘Autumn Gold’)
• Oranger des Osages (Maclura pomifera)
• Magnolia de Kobé (Magnolia kobus)
• Magnolia à grandes fleurs (Magnolia grandiflora)
• Néflier du Japon (Eriobotrya japonica)
• Mûrier blanc (Morus alba)
• Arbre du Dragon (Paulownia fortunei ‘stiligensis’)
• Cerisier à fleurs (Prunus x yedoensi)
• Chêne écarlate (Quercus coccinea)
• Chêne hybride d’Espagne (Quercus x hispanica
‘Diversifolia’)
• Alisier blanc (Sorbus aria)
• Tilleul de Henry (Tilia henryana)
• Palmier du Kumaon (Trachycarpus takil)
• Palmier à chanvre (Trachycarpus fortunei)
• Calodèdre (Calocedrus decurens)
• Pin Napoléon (Pinus bungeana)
• Pin sylvestre (Pinus sylvestris)
• ...
URBANISTE BAMBA
117 rue François de Sourdis
33 000 BORDEAUX
MAÎTRISE D’ŒUVRE
GEOVAL BET VRD
38 rue de Sarliève
C.S 10012
63 800 COURNON
MAÎTRISE D’ŒUVRE
Luc Léotoing Paysagiste DPLG
17 rue de la Cure
63 720 CHAPPES